Maitre Chapuis exerce son métier d’avocat en droit du patrimoine dit patrimonial à Manosque et ses environs depuis 2009.
Il est dévoué à une clientèle de particuliers, et leur apporte conseils juridiques et accompagnements sur toutes sortes de problématiques patrimoniales.
Les litiges émergeant du droit patrimonial sont divers et peuvent toucher différents aspects de la gestion, de la protection et de la transmission du patrimoine, nécessitant souvent l’intervention d’avocats spécialisés dans ce domaine pour résoudre les conflits de manière efficace.
Voici quelques-uns des litiges couramment rencontrés dans ce domaine :
Successions
Les litiges liés aux successions surviennent souvent lorsqu’il y a des désaccords entre les héritiers sur la distribution des biens, l’interprétation du testament, la validité des dispositions testamentaires, ou lorsque des héritiers contestent l’existence ou le contenu d’un testament.
Partages de biens
Lorsqu’une succession est liquidée, les héritiers doivent souvent se mettre d’accord sur la manière de partager les biens du défunt. Les litiges peuvent survenir lorsqu’il y a des désaccords sur la valeur des biens, sur la répartition équitable entre les héritiers ou sur les modalités du partage.
Droits de propriété
Les litiges de propriété impliquent souvent des questions relatives aux limites de propriété, aux servitudes, aux droits de passage, aux droits de propriété intellectuelle ou à d’autres droits de propriété spécifiques.
Gestion de patrimoine
Les litiges peuvent survenir entre les fiduciaires, les exécuteurs testamentaires, les curateurs ou les tuteurs et les bénéficiaires ou les ayants droit en ce qui concerne la gestion des actifs et la protection des intérêts des bénéficiaires.
Contrats patrimoniaux
Les litiges contractuels concernant les transactions immobilières, les contrats de vente, les baux, les accords de prêt, les accords de partenariat commercial ou les accords de co-propriété peuvent également émerger dans le cadre du droit patrimonial.
Planification successorale
Les litiges peuvent également survenir en amont, lors de la planification successorale, notamment lorsque des parties contestent la validité ou l’interprétation d’un trust, d’une donation entre vifs ou d’autres dispositifs de planification successorale.
La défense du droit patrimonial par un avocat implique la représentation des clients dans diverses affaires liées à la gestion, à la protection et à la transmission de leur patrimoine.
Voici les principaux aspects de la défense du droit patrimonial par un avocat :
Successions
Les litiges liés aux successions surviennent souvent lorsqu’il y a des désaccords entre les héritiers sur la distribution des biens, l’interprétation du testament, la validité des dispositions testamentaires, ou lorsque des héritiers contestent l’existence ou le contenu d’un testament.
Partages de biens
Lorsqu’une succession est liquidée, les héritiers doivent souvent se mettre d’accord sur la manière de partager les biens du défunt. Les litiges peuvent survenir lorsqu’il y a des désaccords sur la valeur des biens, sur la répartition équitable entre les héritiers ou sur les modalités du partage.
Droits de propriété
Les litiges de propriété impliquent souvent des questions relatives aux limites de propriété, aux servitudes, aux droits de passage, aux droits de propriété intellectuelle ou à d’autres droits de propriété spécifiques.
Gestion de patrimoine
Les litiges peuvent survenir entre les fiduciaires, les exécuteurs testamentaires, les curateurs ou les tuteurs et les bénéficiaires ou les ayants droit en ce qui concerne la gestion des actifs et la protection des intérêts des bénéficiaires.
Contrats patrimoniaux
Les litiges contractuels concernant les transactions immobilières, les contrats de vente, les baux, les accords de prêt, les accords de partenariat commercial ou les accords de co-propriété peuvent également émerger dans le cadre du droit patrimonial.
Planification successorale
Les litiges peuvent également survenir en amont, lors de la planification successorale, notamment lorsque des parties contestent la validité ou l’interprétation d’un trust, d’une donation entre vifs ou d’autres dispositifs de planification successorale.
Dévouement et disponibilité
Droit Dommage Corporel